Mentions légales

En vigueur au 28 Févr. 21

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site bluemarinecleaning.com les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le site Blue Marine Cleaning par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : Le Propriétaire

Le propriétaire du site bluemarinecleaning.com est la Société SARL Blue Marine Cleaning au capital social de 7622 euros, sous le numéro (403 847 635) dont le siège social est situé au 256 CHEMIN DE VAUMARRE 06250 MOUGINS, numéro de téléphone 04 93 75 15 21, adresse e-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Le Directeur de la publication est Romain Vallauri.

ARTICLE 2 : L’éditeur

MoSoft
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Site web : www.mosoft.fr
Téléphone : +33.(0) 7 68.40.23.70

ARTICLE 3 : L’hébergeur

L'hébergeur du site bluemarinecleaning.com est la Société OVH, dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, FRANCE.

ARTICLE 4 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site bluemarinecleaning.com ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 5 : Vie Privée/Cookies

Nous accordons une grande importance au respect de la vie privée. C’est pourquoi ce site utilise des cookies seulement pour analyser le comportement des internautes et ainsi améliorer son fonctionnement.
L’utilisation de ces cookies ne requiert pas le consentement de l’internaute puisque leur mise en place respect les recommandations de la C.N.I.L comme expliquées dans les solutions pour la mesure d’audience.

Aussi, comme préconisé, nous vous permettons en plus :

ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site bluemarinecleaning.com, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.